MONTPELLIER, France–(BUSINESS WIRE)–Regulatory News:
Sensorion (Paris:ALSEN) (FR0012596468 – ALSEN / éligible PEA-PME) société biotechnologique et de thérapie génique pionnière au stade clinique dédiée au développement de thérapies innovantes pour restaurer, traiter et prévenir dans le domaine des pertes d’audition annonce que le Conseil d’Administration de la société a approuvé la procédure de tenue de l’assemblée générale qui se déroulera à huis clos le mercredi 20 mai 2020. De plus, la société annonce la mise à disposition du rapport financier annuel de l’exercice clos au 31 décembre 2019 auprès du public et son dépôt auprès de l’Autorité des Marchés Financiers.
Conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l’épidémie de Covid-19, le conseil d’administration a décidé de tenir l’assemblée générale du 20 mai 2020 à huis clos, sans que les actionnaires, et les autres personnes ayant le droit d’y assister, ne soient présents, que ce soit physiquement ou par conférence téléphonique ou audiovisuelle.
L’avis de réunion de l’assemblée générale, initialement prévue le 13 mai 2020, a été publié le 8 avril 2020 au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) numéro 43 (annonce 2000814). Un avis d’ajournement de l’assemblée générale au 20 mai 2020 a été publié le 24 avril 2020 au BALO numéro 50 (annonce 2001089). L’avis de convocation sera publié au BALO le 4 mai 2020 et dans un journal d’annonces légales. Ces avis, de même que l’ensemble des documents préparatoires à l’assemblée seront consultables dans les délais légaux sur le site Internet de la société https://www.sensorion-pharma.com.
Modalités de participation à l’assemblée générale
Seuls les actionnaires ayant procédé à l’inscription en compte de leurs titres au plus tard le deuxième jour ouvré précédant l’assemblée, soit le 18 mai 2020 à zéro heure, heure de Paris, pourront participer à l’assemblée générale.
Pour les actionnaires détenant des titres au porteur, leur intermédiaire habilité devra leur fournir une attestation de participation.
Compte-tenu de l’absence de faculté pour les actionnaires d’assister physiquement à l’assemblée, ces derniers pourront voter par correspondance ou donner pouvoir au Président1 en utilisant le formulaire prévu à cet effet qui sera téléchargeable sur le site Internet de la société https://www.sensorion-pharma.com ou sur demande par email à l’adresse contact@sensorion-pharma.com.
Conformément à l’article 3 du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020, les mandats et les instructions de vote par correspondance peuvent être adressés par email à l’adresse contact@sensorion-pharma.com.
Conformément à l’article 6 du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020, dans l’hypothèse où un actionnaire donnerait mandat à une personne nommément désignée1 :
- les mandats peuvent valablement parvenir à la Société jusqu’au quatrième jour précédant la date de l’assemblée générale, soit jusqu’au 16 mai 2020 ;
- le mandataire adresse ses instructions, pour l’exercice des mandats dont il dispose, à la Société au plus tard le quatrième jour précédant la date de l’assemblée générale, soit au plus tard le 16 mai 2020.
Conformément à l’article 7 du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020, un actionnaire qui aurait déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission ou une attestation de participation peut choisir un autre mode de participation à l’assemblée, sous réserve que son instruction en ce sens parvienne dans des délais compatibles avec les règles relatives à chaque mode de participation rappelées ci-dessus.
Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées.
Nouveau traitement des abstentions
La loi n°2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d’actualisation du droit des sociétés a modifié les règles applicables au calcul des voix exprimées en assemblées générales d’actionnaires : alors que les abstentions étaient auparavant considérées comme des votes négatifs, celles-ci sont désormais exclues des votes exprimés et ne sont ainsi plus prises en compte dans la base de calcul de la majorité requise pour l’adoption des résolutions.
Questions écrites
Les actionnaires ont la faculté de poser des questions écrites au conseil d’administration jusqu’au quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale, soit le 14 mai 2020 à zéro heure, heure de Paris. Ces questions écrites devront être envoyées, de préférence par email à l’adresse contact@sensorion-pharma.com.
Elles devront être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.
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Pour toutes questions relatives à l’assemblée générale du 20 mai 2020, les actionnaires sont invités à envoyer un email à l’adresse contact@sensorion-pharma.com.
D’une façon générale, les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l’assemblée générale sur le site Internet de la Société https://www.sensorion-pharma.com.
Rapport financier annuel 2019
Le rapport financier annuel 2019 peut être consulté sur le site internet de la Société (https://www.sensorion-pharma.com) dans l’espace investisseurs et la rubrique informations financières. Les comptes de l’exercice clos au 31 décembre 2019 ont été audités et certifiés, les commissaires aux comptes ont émis leur rapport.
À propos de Sensorion
Sensorion est une société de biotechnologie pionnière au stade clinique dédiée au développement de thérapies innovantes pour restaurer, traiter et prévenir dans le domaine des pertes d’audition. Un produit est en développement clinique de phase 2, le SENS-401 (Arazasétron) dans la perte auditive neurosensorielle soudaine (SSNHL). Nous avons développé dans nos laboratoires une plateforme unique de R&D pour approfondir notre compréhension de la physiopathologie et de l’étiologie des maladies de l’oreille interne. Cette approche nous permet de sélectionner les meilleures cibles thérapeutiques et mécanismes d’action appropriés pour nos candidats médicaments. Nous travaillons également sur l’identification de biomarqueurs afin d’améliorer le diagnostic de ces maladies peu ou mal soignées. Sensorion a lancé au second semestre 2019 deux programmes précliniques de thérapie génique visant à corriger des formes monogéniques héréditaires de surdité parmi lesquelles le syndrome de Usher de type 1 et les surdités causées par une mutation du gène codant pour l’Otoferline. Notre plate-forme de R&D et notre portefeuille de candidats médicaments nous positionnent de manière unique pour améliorer de manière durable la qualité de vie des centaines de milliers de personnes souffrant de désordres de l’oreille interne ; un besoin médical largement insatisfait dans le monde aujourd’hui.
Label: SENSORION
ISIN: FR0012596468
Code mnémonique: ALSEN
Avertissement
Le présent communiqué contient des déclarations prospectives relatives à Sensorion et à ses activités. Sensorion estime que ces déclarations prospectives reposent sur des hypothèses raisonnables. Cependant, aucune garantie ne peut être donnée quant à la réalisation des prévisions exprimées dans ces déclarations prospectives qui sont soumises à des risques, dont ceux décrits dans le Document de référence enregistré auprès de l’AMF sous le numéro R.17-062 du 7 septembre 2017, et à l’évolution de la conjoncture économique, des marchés financiers et des marchés sur lesquels Sensorion est présente. Les déclarations prospectives figurant dans le présent communiqué sont également soumises à des risques inconnus de Sensorion ou que Sensorion ne considère pas comme significatifs à cette date. La réalisation de tout ou partie de ces risques pourrait conduire à ce que les résultats réels, conditions financières, performances ou réalisations de Sensorion diffèrent significativement des résultats, conditions financières, performances ou réalisations exprimés dans ces déclarations prospectives.
Le présent communiqué et les informations qu’il contient ne constituent pas, ni ne sauraient être interprétés comme une offre ou une invitation de vente ou de souscription, ou la sollicitation de tout ordre ou invitation d’achat ou de souscription d’actions Sensorion dans un quelconque pays. La diffusion de ce communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les personnes en possession du communiqué doivent donc s’informer des éventuelles restrictions locales et s’y conformer.
1 Si un actionnaire souhaite donner un mandat à une personne nommément désignée, il convient de prendre contact avec la Société. Il est précisé que les mandataires, à l’instar des actionnaires ne peuvent pas assister physiquement à l’assemblée.
Contacts
CEO
Nawal Ouzren
contact@sensorion-pharma.com
+33 4 67 20 77 30
Communication financière
LifeSci Advisors – Sophie Baumont
sophie@lifesciadvisors.com
+33 6 27 74 74 49